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Résultats par rapport à la zone séléctionnée sur le plan
1335 résultat(s)Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyens l’instruction sur les poids et mesures
Etablissement des nouveaux poids et mesures, nouveau système métrique
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 février 1800
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation du citoyen Doutre, chef de bataillon commandant l'arrondissement de Salon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 avril 1800
- Sujet
- Pouvoir disciplinaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens...
Contre le brigandage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1801
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Bandits et brigands -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élèves de l’École centrale...
Distribution des prix aux élèves de l'école centrale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 19 août 1801
- Sujet
- Enseignement technique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes... sont nuls et non avenus
Sur le port d'armes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 septembre 1801
- Sujet
- Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... concernant la formation et le renouvellement des listes d’éligibilité [pour procéder à la formation de la liste de notabilité]
Liste de 2010 noms
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 27 septembre 1801
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négociant, marchand... sera tenu de déclarer.. le nombre de pièces ou de coupons au dessus de trois mètres de longueur de bazins...toiles...qu’il a en sa possession
Contrôle des tissus de provenance étrangère et ne portant pas l’estampille nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 octobre 1801
- Sujet
- Textiles et tissus -- Importations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes